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Mentions légales

Dernière modification le 15 février 2026

1. Éditeur du site

Le présent site internet est édité par :

Soumillon International Pony Academy (S.I.P.A)

Association régie par la loi du 1er juillet 1901

  • Siège social : 1 Chemin du Campelou – 14130 Tourville-en-Auge
  • Téléphone : 09 53 15 53 01
  • SIRET : 923 572 473 00018
  • RNA : W143007879
  • Code APE : 9312Z – Activités de clubs de sports
  • Affiliation FFE : N° 1413040

2. Directeur de la publication

Christophe Soumillon, Président de l’association S.I.P.A.

3. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

  • IONOS SARL
  • Siège social : 7 Place de la Gare, BP 70109 – 57201 Sarreguemines Cedex
  • SIRET : 431 303 775 000 16
  • Téléphone : 09 70 808 911
  • Site : www.ionos.fr

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du présent site (textes, images, photographies, logos, vidéos, éléments graphiques, structure) est la propriété exclusive de l’association S.I.P.A ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

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5. Crédits photographiques

Les photographies et visuels utilisés sur ce site sont la propriété de la S.I.P.A ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs auteurs. Tout crédit spécifique est mentionné au regard des visuels concernés, le cas échéant.

6. Limitation de responsabilité

La S.I.P.A s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable des erreurs, omissions ou résultats obtenus à la suite de l’utilisation de ces informations.

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8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.